AD1-AD2, AD5, AD10, AD15, AD20, AD24-AD25, AD29-AD30, AD40, AD50/1-AD50/4, AD51-AD57, AD89-AD97, AD105-AD108
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Sous-fonds
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1996-2014
AD40
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Dossier
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2001-2003
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
Convocations, ordre du jour, comptes rendus de réunions, documents afférents.
AD30
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Dossier
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1999-2007
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
Ordres du jour, courriels, documents afférents, notes.
AD1-AD2, AD5, AD10, AD15, AD24-AD25, AD30, AD40
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Sous-série organique
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1996-2011
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
AD1-AD2, AD5, AD10, AD15, AD20, AD24-AD25, AD29-AD30, AD40
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Série organique
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1996-2011
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
AD20
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Dossier
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1996-2011
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
Listes, bulletins de vote, actes de candidature, affiches, lettres, courriels.
AD89-AD97, AD105-AD108
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Série organique
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1997-2014
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
AD50/1-AD50/4, AD51-AD57
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Série organique
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1997-2007
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
AD50/1. Chrono courrier départ, 1997.
AD50/2. Chrono courrier départ, 1998.
AD50/3. Chrono courrier départ, 1999.
AD50/4. Chrono courrier départ, 2000.
AD51. Chrono courrier départ, 2001.
AD52. Chrono courrier départ, 2002.
AD53. Chrono courrier départ, 2003.
AD54. Chrono courrier départ, 2004.
AD55. Chrono courrier départ, 2005.
AD56. Chrono courrier départ, 2006.
AD57. Chrono courrier départ, 2007.
AD15
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Dossier
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1999-2011
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
Convocations, ordres du jour, procès-verbaux de réunions, documents afférents.
Absence de documents pour les années 2005, 2009-2010.
AD10
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Dossier
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1996-2011
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
Convocations, ordres du jour, procès-verbaux de réunions, documents afférents.
AD25
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Dossier
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1996-2011
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
Convocations, ordres du jour, procès-verbaux de réunion, documents afférents.
Absence de documents pour 2009.
AD29
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Dossier
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2005-2007
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
Listes, bulletins de vote, actes de candidature, affiches, courriels.
AD20, AD29
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Sous-série organique
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1996-2011
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
AD5
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Dossier
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1999-2011
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
Convocations, ordres du jour, procès-verbaux de réunion, documents afférents.
AD1-AD2
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Dossier
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1996-2011
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
Convocations, ordres du jour, procès-verbaux de réunions, documents afférents.
AD1. Comités de direction (1996-2008).
AD2. Comités de pilotage (2009-2011).
AD24
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Dossier
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2005-2008
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
Comptes rendus de réunion.
Absence de documents pour les années 2006 et 2007.
AD91-AD97
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Sous-série organique
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1998-2013
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
Dossiers de recrutement, dossiers de carrière, dossiers de concours, dossiers de formation, dossiers de congés, conventions de stage, lettres, courriels, rapports de stage.
AD91. Agents en activité, lettres A à C (1999-2013).
AD92. Agents en activité, lettres D à F (2002-2013).
AD93. Agents en activité, lettres G à K (2003-2013).
AD94. Agents en activité, lettre L (1998-2013).
AD95. Agents en activité, lettre M (2005-2013).
AD96. Agents en activité, lettres N à P (2000-2012).
AD97. Agents en activité, lettres R à Z (2001-2013).
Listes nominatives des personnels jointes aux dossiers.
AD89-AD90
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Sous-série organique
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2000-2012
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
Dossiers de recrutement, dossiers de carrière, dossiers de concours, dossiers de formation, dossiers de congés, conventions de stage, lettres, courriels, rapports de stage.
AD89. Agents ayant cessé leurs fonctions en 2012, de A à H (2003-2012).
AD90. Agents ayant cessé leurs fonctions en 2012, de I à Z (2000-2012).
Listes nominatives des personnels jointes aux dossiers.
AD105-AD108
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Sous-série organique
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1997-2014
Fait partie de Secrétariat de direction et gestion du personnel
Dossiers de recrutement, dossiers de carrière, dossiers de concours, dossiers de formation, dossiers de congés, conventions de stage, lettres, courriels, rapports de stage.
AD105. Agents ayant cessé leurs fonctions en 2013 (2001-2013).
AD106. Agents ayant cessé leurs fonctions en 2014, de A à D (1999-2014).
AD107. Agents ayant cessé leurs fonctions en 2014, de E à S (2004-2014).
AD108. Agents ayant cessé leurs fonctions en 2015 (1997-2014).
Listes nominatives des personnels jointes aux dossiers.