Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1996-2014 (Production)
Niveau de description
Sous-fonds
Étendue matérielle et support
2,30 m.l. (23 unités matérielles)
11,5 Mo
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement n° AD_V02 du 13/03/2007
Versement n° AD_V03 du 10/12/2007
Versement n° AD_V04 du 14/04/2008
Versement n° AD_V05 du 29/07/2010
Versement n° AD_V06 du 07/01/2010
Versement n° AD_V07 du 01/02/2011
Versement n° AD_V08 du 11/07/2013
Versement n° AD_V09 du 18/07/2013
Versement n° AD_V10 du 07/11/2013
Versement n° AD_V11 du 17/02/2015
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Application du tableau de gestion des archives publiques de la Maison René-Ginouvès. Archéologie et Ethnologie (CNRS-Université de Paris Ouest Nanterre La Défense - Université de Paris 1), version 3, octobre 2010.
Accroissements
Mode de classement
Utilisation du plan de classement figurant dans le guide d'archivage de la Maison René-Ginouvès, version 3, mai 2010.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Selon les règles des archives publiques (code du patrimoine. Livre II : archives) et dans le respect du droit d'auteur (code de la propriété intellectuelle).
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Les documents électroniques natifs des cotes AD80-AD90 sont éliminables à l'issue de leur DUA, ils n'ont donc subi aucun traitement.
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Autres versements en cours de traitement. Contacter le service des archives.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Date de la première publication de l'instrument de recherche : 2008.