Sous-fonds AD1-AD2, AD5, AD10, AD15, AD20, AD24-AD25, AD29-AD30, AD40, AD50/1-AD50/4, AD51-AD57, AD89-AD97, AD105-AD108 - Secrétariat de direction et gestion du personnel

Zone d'identification

Cote

AD1-AD2, AD5, AD10, AD15, AD20, AD24-AD25, AD29-AD30, AD40, AD50/1-AD50/4, AD51-AD57, AD89-AD97, AD105-AD108

Titre

Secrétariat de direction et gestion du personnel

Date(s)

  • 1996-2014 (Production)

Niveau de description

Sous-fonds

Étendue matérielle et support

2,30 m.l. (23 unités matérielles)
11,5 Mo

Zone du contexte

Nom du producteur

(Depuis 1996)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Versement n° AD_V02 du 13/03/2007
Versement n° AD_V03 du 10/12/2007
Versement n° AD_V04 du 14/04/2008
Versement n° AD_V05 du 29/07/2010
Versement n° AD_V06 du 07/01/2010
Versement n° AD_V07 du 01/02/2011
Versement n° AD_V08 du 11/07/2013
Versement n° AD_V09 du 18/07/2013
Versement n° AD_V10 du 07/11/2013
Versement n° AD_V11 du 17/02/2015

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Application du tableau de gestion des archives publiques de la Maison René-Ginouvès. Archéologie et Ethnologie (CNRS-Université de Paris Ouest Nanterre La Défense - Université de Paris 1), version 3, octobre 2010.

Accroissements

Mode de classement

Utilisation du plan de classement figurant dans le guide d'archivage de la Maison René-Ginouvès, version 3, mai 2010.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Selon les règles des archives publiques (code du patrimoine. Livre II : archives) et dans le respect du droit d'auteur (code de la propriété intellectuelle).

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Les documents électroniques natifs des cotes AD80-AD90 sont éliminables à l'issue de leur DUA, ils n'ont donc subi aucun traitement.

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Autres versements en cours de traitement. Contacter le service des archives.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Date de la première publication de l'instrument de recherche : 2008.

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés