Sous-série organique AD89-AD90 - Agents ayant cessé leurs fonctions de 2010 à 2012

Zone d'identification

Cote

AD89-AD90

Titre

Agents ayant cessé leurs fonctions de 2010 à 2012

Date(s)

  • 2000-2012 (Production)

Niveau de description

Sous-série organique

Étendue matérielle et support

Papier
Documents électroniques natifs

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Dossiers de recrutement, dossiers de carrière, dossiers de concours, dossiers de formation, dossiers de congés, conventions de stage, lettres, courriels, rapports de stage.

AD89. Agents ayant cessé leurs fonctions en 2012, de A à H (2003-2012).
AD90. Agents ayant cessé leurs fonctions en 2012, de I à Z (2000-2012).

Listes nominatives des personnels jointes aux dossiers.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées