Sous-sous-série organique AC108-AC109 - Section 31 du Comité national du CNRS

Zone d'identification

Cote

AC108-AC109

Titre

Section 31 du Comité national du CNRS

Date(s)

  • 1991-2003 (Production)

Niveau de description

Sous-sous-série organique

Étendue matérielle et support

3 liasses
Papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Coudart Anick
(Chercheur au CNRS à partir de 1978)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Procès-verbaux et comptes rendus de séances des commissions du Comité national, rapports de conjonctures, bilans annuels de section du Comité national, statistiques et relevés de conclusion, comptes rendus intersyndicaux, lettres, notes de travail.
AC108. Années 1991-1994.
AC109. Années 1995-2003.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

anick-coudart-trajectoires-de-la-s-dentarisation-l-tat-2.pdf

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés