Zone d'identification
Cote
JB322/1-JB322/2
Titre
Membre du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire (CNESER)
Date(s)
- 2007-2011 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3 liasses
Papier
Zone du contexte
Nom du producteur
(Enseignant-chercheur à partir de 1982)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cahiers de notes (8 volumes), décisions, textes d’appels, rapports d’instruction sur les recours, listes de passage des témoins et des affaires, convocations.
JB322/1. Années 2007-2008.
JB322/2. Années 2009-2011.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.