Zone d'identification
Cote
TL5
Titre
Travaux d'aménagement
Date(s)
- 1999-2011 (Production)
Niveau de description
Sous-série organique
Étendue matérielle et support
Papier
Documents électroniques natifs (plans)
Zone du contexte
Nom du producteur
(Depuis 1996)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Projets d'aménagement, lettres, devis, courriels, plans.
Absence de documents pour les années 2006 à 2010.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Par type de travaux dans l'ordre chronologique.