Sous-série organique DIR2 - Statuts et règlements

Zone d'identification

Cote

DIR2

Titre

Statuts et règlements

Date(s)

  • 1995-2012 (Production)

Niveau de description

Sous-série organique

Étendue matérielle et support

Papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Maison Archéologie & Ethnologie René-Ginouvès (MAE)
(Depuis 1996)

Dépôt

Service des archives de la Maison des Sciences de l'Homme Mondes

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Conventions, décisions, avenants, protocoles d'accord, procès-verbaux, règlements intérieurs, délégations de signature, organigrammes, lettres.
Présence d'une copie de la "Décision d'agrément donnant autorisation au CNRS de construire la Maison René-Ginouvès sur le campus de Paris X-Nanterre" (1992).
Présence d'un récépissé de déclaration à la CNIL (2004).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      direction-de-la-maison-ren-ginouv-s-et-de-lums-844-usr-3226.pdf

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées