Zone d'identification
Cote
GA1/1
Titre
Statuts et règlements
Date(s)
- 1981-2006 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Papier
Zone du contexte
Nom du producteur
(Depuis 1942)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Conventions, décisions de création de laboratoire, décisions de nomination des directeurs et des membres des comités de rédaction, organigrammes.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique.