Tout plan pour la création ou le fonctionnement d'un organisme extérieur au laboratoire, ce projet étant établi par le laboratoire.
Absence du texte n°12 et présence de 2 projets d'activité (1976 et s.d.) non numérotés et non référencés dans le cahier d'enregistrement.
Ces textes sont classés en fin de dossier.