Zone d'identification
Cote
JT318-JT326
Titre
Participation à des instances, missions d'expertise
Date(s)
- 1971-2013 (Production)
Niveau de description
Série organique
Étendue matérielle et support
1,24 m.l. (4 unités matérielles)
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2018)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique.