Zone d'identification
Cote
TL1
Titre
Maintenance des équipements
Date(s)
- 1996-2010 (Production)
Niveau de description
Sous-série organique
Étendue matérielle et support
Papier
Zone du contexte
Nom du producteur
(Depuis 1996)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Bons d'intervention, rapports d'intervention, contrats de vérification réglementaire, contrats de maintenance (copies).
Liste des prestataires jointe au dossier.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ordre alphabétique des noms de prestataires.