Zone d'identification
Cote
HPF61
Titre
Demande de moyens et allocations
Date(s)
- 1981-1990 (Production)
Niveau de description
Sous-sous-série organique
Étendue matérielle et support
Papier
Zone du contexte
Nom du producteur
(1982-1988)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Projets de budget, programmes et rapports scientifiques, états des comptes, notifications de crédits, fiche de coopération.
Présence de lettres accompagnant les documents.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique (un dossier par année)
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
HPF62-63. Correspondance (1980-1991) pour les courriers relatifs à la gestion financière.