Zone d'identification
Cote
JSA_V01_08
Titre
Avis des rapporteurs
Date(s)
- 1999-2008 (Production)
Niveau de description
Sous-série organique
Étendue matérielle et support
Papier
Zone du contexte
Nom du producteur
(Depuis 1896)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Les avis concernent les volumes suivants :
2003, 89-1
2003, 89-2
2005, 91-1
2005, 91-3
2006, 92/1-2
2007, 93-1
2007, 93-2
2008, 94-1
2008, 94-2
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Par numéro.