Zone d'identification
Cote
SEF41-SEF42
Titre
Assemblées générales
Date(s)
- 1972-2007 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Papier
Zone du contexte
Nom du producteur
(Depuis 1947)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Convocations, ordres du jour, comptes rendus de séance, résultats d'élections, pouvoirs, déclarations de candidature, lettres.
SEF41. De 1972 à 1987.
SEF42. De 1990 à 2007.